mentions légales

Mentions légales

L'accès et l'utilisation de notre site Internet
sont soumis aux conditions ci-dessous et aux
dispositions légales en vigueur.
Propriété du site :

France-Web-Service
Responsable éditorial :

Le responsable de la publication Jean-Michel ANTIER
Création du site :

Le site a été conçu et réalisé par France Web Service 20 rue des Tassonnières 21610 Pouilly-sur-Vingeanne
905 407 888 RCS DIJON
Hébergement

Gestion de l'hébergement par France-Web-Service sur un serveur VPS Cloud chez l'hébergeur :
Société Ligne Web Services
10 rue Penthièvre
75008 Paris
Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mentions contraires, la propriété de l'Association Vallée de la Vingeanne. En conséquence et sauf mentions contraires, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de l'Association Vallée de la Vingeanne dont cellui-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de France-Web-Service est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter:
France-Web-Service
20 Rue des Tassonnières
21610 Pouilly-sur-Vingeanne
Courriel : contact@france-web-service.fr
Politique de confidentialité et cookies :

Notre site Internet utilise des cookies nécessaires au fonctionnement technique du site. Cet outil est exempté de consentement par la CNIL.
Retour ◀︎